Transmission de patrimoine

Transmission de patrimoine à Grenoble, Gap et Aix-en-Provence : comment éviter les pièges ?

La transmission de patrimoine demeure une question délicate. Parfois, la succession peut tourner au règlement de comptes. C’est pour cela qu’il peut être utile de prendre des dispositions pour assurer une transmission de patrimoine saine. Car transmettre son patrimoine à ses proches dans des conditions optimales représente un objectif que se fixent de nombreuses personnes, il convient de bénéficier d’un accompagnement à la hauteur. Le cabinet de gestion Artemis Consult vous conseille afin de vous éviter les pièges les plus courants…

Transmission de patrimoine à Grenoble, Gap et Aix-en-Provence : comment bien préparer sa succession ?

Il est possible de procéder à une transmission de patrimoine de son vivant, à ses enfants ou à ses petits-enfants. Un cas de figure qui doit aller de pair avec la nécessité de ne pas trop se démunir. Un accompagnement optimal est vivement conseillé pour que l’opération se déroule dans les meilleures conditions, sans mauvaises surprises. Le cabinet Artemis Consult se tient ainsi à votre disposition afin de vous informer au mieux quant à ce qu’il est possible de transmettre à la personne ou aux personnes désirées, en fonction de votre situation de famille.

Un conseil très utile quand il s’agit de comprendre le mode de calcul des droits de donation en fonction de la nature du bien cédé, qu’il s’agisse d’un bien immobilier, de titres ou d’une somme d’argent. Car au fond, la transmission de patrimoine ne s’improvise en aucune manière, Artemis Consult se tient à votre disposition pour vous aider au mieux.

Transmission de patrimoine et biens immobiliers

Dans le cas de figure d’une succession, la gestion des biens immobiliers est particulièrement problématique en cela que ces biens s’avèrent spécialement taxés. C’est souvent quand une maison ou un appartement est en jeu, au cœur d’une succession, que les héritiers en viennent à se déchirer pour savoir qui obtiendra quoi et sous quelles conditions. C’est pour cela que les experts conseillent souvent de réduire le poids des investissements immobiliers dans un patrimoine, en opérant par étape, quand on est âgé de plus de 65 ans.

Ainsi, au moment du décès, plusieurs cas de figure sont possibles :

  • Vous n’avez pris aucune disposition particulière : on parle alors de transmission légale.
  • Vous avez rédigé un testament, fait une donation ou souscrit certains contrats comme un contrat d’assurance-vie : on parle alors de transmission volontaire.

Une transmission qui sera déterminée par la succession, selon si la personne défunte était mariée ou non et si bien sûr le/la conjointe.e est vivant.e.

La loi désigne en tant qu’héritiers réservataires, c’est à dire qu’ils ne peuvent pas être écartés d’une succession, les enfants ou le conjoint, voire les petits-enfants. Des héritiers qui se partagent ce que l’on appelle la « réserve » de l’héritage, soit la part qui leur est réservée. Une réserve qui varie selon le nombre d’enfants et qui dépend aussi des éventuelles donations effectuées par le défunt. En ce qui concerne la part restante, que l’on désigne en tant que « quotité disponible », toute personne peut décider de son vivant quant à sa distribution au moment du décès. Une part qui peut revenir à des amis ou même à une association.

Transmission de patrimoine à Grenoble, Gap et Aix-en-Provence : Artemis Consult vous accompagne

À noter que des règles spéciales dépendent de la situation maritale. Si le défunt n’était pas marié, à titre d’exemple, l’héritage respecte l’ordre suivant : les enfants et leurs descendants, les parents, frères et sœurs compris, et leurs descendants, les ascendants autres que les parents, soit par exemple les grands-parents, les cousins, oncles, tantes… L’État arrivant en dernier. Et dans le cas des héritiers qui partagent le même degré de parenté ? Ils héritent de parts égales.Pour la transmission de votre patrimoine, prenez les devants et ne laissez rien au hasard. Le cabinet de gestion de patrimoine Artemis Consult vous conseille à Grenoble, dans tout le département de l’Isère, mais aussi dans la région de Gap et Aix-en-Provence.